Marque enregistrée - Marque en non vigueur

groupe ec
EC6, SARL

Numéro de dépôt :
3970898
Date de dépôt :
22/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2022
groupe ec de EC6

Présentation de la marque groupe ec

Déposée le 22 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EC6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « groupe ec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EC6 domicilié(e) Le Mont - 71520 - SAINT-POINT - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 010 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EC6, M. COMMELIN Eric domicilié(e) Le Mont - 71520 - SAINT-POINT - France.

La marque groupe ec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970898.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque groupe ec est expirée depuis le 22 décembre 2022.

EC6 a également déposé les autres marques suivantes : EC6 , GUIDE NUTRITION 3S SATISFACTION SANTE SECURITE EC6 ADAPEI LOIRE , SENS , cuisine 9 c 9 Du neuf dans la cuisine! , SENS SAVEURS.ECOLOGIE.NUTRITION.SANTE BON, VRAI, SIMPLEMENT , EVALESSENS , EVALESSENS , RENESSENS


EC6, SARL - Le Mont - 71520 - SAINT-POINT - France - SIREN 492010822


EC6, M. COMMELIN Eric - Le Mont - 71520 - SAINT-POINT - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; analyse de systèmes informatiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; maisons de retraite pour personnes âgées.